Mentions légales

1. Éditeur de la publication

Maeva Bernheim Pâtisserie

Raison individuelle sise :

Chemin du Devin 71a

1012 Lausanne – Suisse

IDE : CHE-274.155.895

Contact : contact@mb-patisserie.ch

L’entreprise est inscrite en tant que raison individuelle.

TVA non applicable selon l’art. 10 de la LTVA (exonération pour petites entreprises).


2. Directeur de publication

Maeva Bernheim

Entrepreneure individuelle


3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O’Connor Street

Ground floor

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

Certaines données des utilisateurs peuvent être stockées sur les serveurs de Shopify Inc.

Le traitement de ces données est détaillé dans notre Politique de confidentialité.


4. Création et conception du site

Maeva Bernheim Pâtisserie

Chemin du Devin 71a

1012 Lausanne – Suisse

IDE : CHE-274.155.895

Contact : contact@mb-patisserie.ch


5. Propriété intellectuelle

Le site constitue une œuvre protégée.

Son contenu, soit l’intégralité de ses éléments et droits y relatifs (illustrations, textes, logos, titres, visuels, photographies, quels que soient leurs formats), est la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses partenaires ayant accordé un droit d’exploitation.

Toute reproduction, représentation, copie, modification ou traduction, même partielle, est interdite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans autorisation préalable, sous peine de poursuites judiciaires, notamment civiles et/ou pénales.


6. Cookies

En naviguant sur le site, des cookies peuvent être déposés sur votre appareil.

Les cookies sont de petits fichiers temporaires enregistrés sur votre appareil.

Les cookies strictement nécessaires sont indispensables au bon fonctionnement du site et ne comportent pas d’informations personnelles.

Les cookies supplémentaires (statistiques ou marketing) peuvent contenir certaines données personnelles et sont soumis à votre consentement via le bandeau cookies affiché lors de votre première visite.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via ce bandeau ou directement via votre navigateur (Safari, Mozilla Firefox ou Google Chrome).

La désactivation de certains cookies peut toutefois limiter l’accès à certaines fonctionnalités du site.

Certaines données anonymes peuvent également être collectées à des fins statistiques afin d’améliorer l’expérience utilisateur.

Aucune donnée bancaire n’est stockée sur nos serveurs.


7. Protection de votre vie privée

La protection de votre vie privée et de vos données personnelles est importante pour nous.

Nous veillons à traiter les données personnelles de manière transparente et conformément aux réglementations applicables.

Vous trouverez plus de détails dans notre Politique de confidentialité.

Dans le cadre des commandes en ligne, nous collectons uniquement les données nécessaires à l’exécution du contrat, notamment :

  • nom et prénom

  • adresse e-mail

  • adresse postale

  • numéro de téléphone

  • contenu de la commande

Ces données ne sont jamais revendues.

Elles peuvent être transmises uniquement aux prestataires techniques nécessaires au traitement de la commande (par exemple : Shopify, La Poste, services de paiement ou outil d’envoi de newsletters).

Vous pouvez demander la consultation, modification ou suppression de vos données à tout moment en nous contactant à l’adresse suivante :

contact@mb-patisserie.ch


8. Droit applicable et for

Le présent site est soumis au droit suisse.

En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du siège de Maeva Bernheim Pâtisserie, à Lausanne (Suisse).